Eurosystème VS Système européen de banques centrales

Le Système européen de banques centrales (SEBC) est composé de la Banque centrale européenne (BCE) et du réseau des 27 banques centrales nationales (BCN) des États membres de l’Union européenne (UE).

L’introduction du Système européen de banques centrales a été décidée par le traité de Maastricht en 1992 et réalisée le 1er janvier 1999.

Cette institution a pour objectifs la stabilité des prix dans toute l’UE et améliorer la coopération monétaire et financière entre l’Eurosystème et les États membres en dehors de la zone euro.

L’Eurosystème est un organe de l’Union européenne, qui regroupe la Banque centrale européenne et les banques centrales nationales des États membres de l’Union européenne ayant adopté l’euro. Il s’agit donc, en quelque sorte, de l’institution qui gère la zone euro.

Ainsi, la BCE (mais pas que) appartient à la fois à L’Eurosystème et au Système européen de banques centrales .

Le siège de la BCE à Francfort en Allemagne

La principale différence entre L’Eurosystème et le Système européen de banques centrales, est que le Système européen de banques centrales (SEBC), rassemble la BCE ainsi que les banques centrales nationales des pays de l’Union européenne, y compris ceux n’ayant pas adopté l’euro, alors que l’Eurosystème, comme son nom le suggère, rassemble la BCE et uniquement les banques ayant adoptés l’euro.

On peut en déduire que si tous les membres de l’Union européenne deviennent également membres de la zone euro, alors l’Eurosystème et le SEBC seront similaires.

Où sont les riches en France ?

Fort heureusement, il n’y a pas une seule définition du mot riche, elle peut même être subjective !
Après avoir vu l’évolution du montant de l’ISF depuis 1999 en France, je m’intéresse à la concentration de la population payant l’ISF, par département.

L’ISF étant remplacé par l’IFI, j’utilise ces données datant de 2017, que je transforme pour aboutir à un niveau départemental, puis j’affiche sous forme de carte interactive, elle est visible ci-dessous :

12.2% des habitants des Hauts-de-Seine payaient l’ISF, ce qui en fait le chiffre le plus élevé, je devrais habiter là-bas à l’avenir 😀

France – Évolution du montant de l’ISF et du nombre de contributeurs

ISF, une Invention Si Française !

Bien que la TVA est bien une invention Française, je n’ai pas réussi à trouver de preuves que l’impot sur la fortune est bien du même ressort, le Japon a supprimé l’équivalent de cet impot 1950, mais la France avait un ancêtre de l’ISF appelé Impôt de solidarité nationale dès 1945, donc jusqu’à preuve du contraire, ISF peut être considéré comme une Invention Si Française ! 😀

En utilisant ce jeu de données, voici l’évolution du montant de l’ISF et du nombre de contributeurs par an :

Une corrélation entre les 2 courbes apparaît immédiatement, en effet il évident que le nombre de contributeurs détermine le montant total de cet impôt, on peut sans prendre de risque dire que le lien va au-delà d’une corrélation, mais est une causalité.

Quelques questions se posent concernant ce graphique :

  1. Pourquoi le nombre de contributeurs baisse de façon significative en 2011 ? Et pourquoi cela n’a pas eu d’impacte sur le total imposé ?
  2. Pourquoi une baisse en 2008 ? Et pourquoi une hausse à partir de 2012 ?
  3. En 2013, les recettes de cet impôt doublent, alors que le nombre de contributeurs est presque constant, pourquoi ?

Après quelques recherches, voici les éléments de réponses (non-exhaustifs) que j’ai pu trouver :

  1. La déclaration de l’impôt se fait à l’année N, et le paiement de ce dernier se fait à l’année N+1, c’est ce qui explique le décalage (entre le montant récolté, et le nombre de contributeurs) visible en 2011.
  2. La baisse en 2008 s’explique par la mise en place du bouclier fiscal, promesse du candidat Nicolas Sarkozy, sa remontée s’explique par les réformes fiscales de ce dernier, menées à cause de la crise.
  3. La hausse de 2013, s’explique par un changement de président et de politique en France, en effet François Hollande arrive au pouvoir avec des réformes fiscales.