ISF, une Invention Si Française !
Bien que la TVA est bien une invention Française, je n’ai pas réussi à trouver de preuves que l’impot sur la fortune est bien du même ressort, le Japon a supprimé l’équivalent de cet impot 1950, mais la France avait un ancêtre de l’ISF appelé Impôt de solidarité nationale dès 1945, donc jusqu’à preuve du contraire, ISF peut être considéré comme une Invention Si Française ! 😀
En utilisant ce jeu de données, voici l’évolution du montant de l’ISF et du nombre de contributeurs par an :
Une corrélation entre les 2 courbes apparaît immédiatement, en effet il évident que le nombre de contributeurs détermine le montant total de cet impôt, on peut sans prendre de risque dire que le lien va au-delà d’une corrélation, mais est une causalité.
Quelques questions se posent concernant ce graphique :
- Pourquoi le nombre de contributeurs baisse de façon significative en 2011 ? Et pourquoi cela n’a pas eu d’impacte sur le total imposé ?
- Pourquoi une baisse en 2008 ? Et pourquoi une hausse à partir de 2012 ?
- En 2013, les recettes de cet impôt doublent, alors que le nombre de contributeurs est presque constant, pourquoi ?
Après quelques recherches, voici les éléments de réponses (non-exhaustifs) que j’ai pu trouver :
- La déclaration de l’impôt se fait à l’année N, et le paiement de ce dernier se fait à l’année N+1, c’est ce qui explique le décalage (entre le montant récolté, et le nombre de contributeurs) visible en 2011.
- La baisse en 2008 s’explique par la mise en place du bouclier fiscal, promesse du candidat Nicolas Sarkozy, sa remontée s’explique par les réformes fiscales de ce dernier, menées à cause de la crise.
- La hausse de 2013, s’explique par un changement de président et de politique en France, en effet François Hollande arrive au pouvoir avec des réformes fiscales.